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Visuel Titre Auteurs Editeur Collection Parution Prix
Édict du roy portant union d'entre la Chambre des Comptes & Cour des Aydes de Montpelier
9782329224480
Adolphe Lanoë Hachette Bnf - 01/12/2018 9,50 €
Édict de création de deux maistres de chacun art et mestier, en faveur du mariage et entrées : de la Royne d'Angleterre. Vérifié en Parlement à Paris les 27 août 1625 et 4 septembre 1631
9782329221090
Adolphe Lanoë Hachette Bnf - 01/12/2018 9,50 €
Declaration du Roy, sur la reduction de la ville de La Rochelle en son obeyssance : contenant l'ordre et police que sa majesté veut y estre establie
9782329221076
Adolphe Lanoë Hachette Bnf - 01/12/2018 9,50 €
Recueil des règlemens généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume : Tome 4
9782329221038
Adolphe Lanoë Hachette Bnf - 01/12/2018 33,50 €
Déclaration sur l'édict de création et restablissement des officiers de finance triannaux : Roolle faict au Conseil d'Estat des offices triannaux qui ne sont exprimez par l'édict de création
9782329220956
Adolphe Lanoë Hachette Bnf - 01/12/2018 9,50 €
Declaration du roy, pour le retour des duc d'Halluin et sieur de Liencourt
9782329220666
Adolphe Lanoë Hachette Bnf - 01/12/2018 9,50 €
Édict portant suppression des greffiers des parroisses et création en tiltre d'office héréditaire : des commissaires à faire les rolles des tailles et autres deniers et de l'impost du sel
9782329217505
Adolphe Lanoë Hachette Bnf - 01/12/2018 9,50 €
Recueil d'arrêts, ordonnances, statuts et règlemens, concernant la communauté des maîtres queulx : cuisiniers-traiteurs de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, fait en octobre 1761
9782329217185
Adolphe Lanoë Hachette Bnf - 01/12/2018 23,00 €
Sécurité de la navigation et réglementation du travail à bord des navires, décrets des 20 : et 21 sept. 1908, règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 17 avril 1907
9782329566207
Adolphe Lanoë Hachette BNF - 01/02/2021 16,00 €
Creation, institution, fondation, et privileges de l'université de Nantes, par le pape Pie second : et par François second et dernier duc de Bretagne, avec les lettres de confirmation
9782329579931
Adolphe Lanoë Hachette BNF - 01/02/2021 11,00 €
Recueil d'édits, ordonnances et déclarations concernant l'Épargne, le Trésor royal : et les parties casuelles. Parties casuelles, 1467-1730
9782329579573
Adolphe Lanoë Hachette BNF - 01/02/2021 36,50 €
Nouveau protocole ou Stile universel des huissiers et sergens. 2e édition : Qui leur enseigne la maniere de bien faire tous exploits et procedures
9782329592480
Adolphe Lanoë Hachette BNF - 01/03/2021 33,00 €
Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de France. Tome 3 : et du Traité de la police
9782329592466
Adolphe Lanoë Hachette BNF - 01/03/2021 32,50 €
Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de France. Tome 1 : et du Traité de la police
9782329592459
Adolphe Lanoë Hachette BNF - 01/03/2021 28,00 €
Loi du 10 juillet 1851, relative au classement des places de guerre et aux servitudes militaires : Décret du 10 août 1853 portant classement des places de l'intérieur
9782329616629
Adolphe Lanoë Hachette Bnf - 01/05/2021 11,00 €
Édits, déclarations et lettres patentes du Roy et règlemens du parlement de Bretagne, 1554-1774
9782329613017
Adolphe Lanoë Hachette BNF - 01/04/2021 17,00 €
Instruction du 25 mai 1771, que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de sa cavalerie
9782329231105
Louis Xv, Adolphe Lanoë Hachette BNF - 01/12/2018 9,50 €
Instruction du 25 mai 1771 que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de son infanterie
9782329230610
Louis Xv, Adolphe Lanoë Hachette BNF - 01/12/2018 9,50 €
Ordonnance du roi, du 1er janvier 1768, portant établissement d'une masse affectée aux recrues : des régimens d'infanterie françoise, cavalerie, dragons et troupes légères
9782329214146
Louis Xv, Adolphe Lanoë Hachette BNF - 01/12/2018 9,50 €
Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres
9782329227375
Louis Xv, Adolphe Lanoë Hachette BNF - 01/12/2018 9,50 €